Règlement Intérieur
Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles de bon fonctionnement au sein de l'établissement équestre.
Article 1 ADHESION ET DROIT D’ACCES
Inscription
Inscription
Toute personne souhaitant pratiquer l'équitation au sein du Centre Équestre de la Vélarderie de façon régulière est tenue de remplir une demande d'inscription.
Les cotisations prises après le mois d'avril seront calculées au prorata temporis. Avant avril l'adhésion est plénière. Il ne sera pas accordé de déduction de la cotisation au prorata temporis si arrêt de l'activité en cours d'année.
Acceptation du règlement
Tout cavalier accepte par son inscription à l'établissement équestre les clauses du présent règlement. De même, tout visiteur, notamment, cavalier, meneur, pensionnaire de passage, accompagnateur, accepte, par sa présence au sein de l'établissement, les clauses de ce règlement.
Droit d’accès au centre équestre
L’accès aux installations sportives de l’établissement équestre, pendant les heures d’ouverture, est subordonné au paiement d’une cotisation. Celle-ci confère au titulaire le droit :
- de contribuer à la « vie du club »
- de circuler librement à pied dans l’enceinte de l’établissement
- d’assister « en auditeur libre » aux activités de dressage des chevaux, aux enseignements délivrés, aux soins aux chevaux
- de faire découvrir ponctuellement l’établissement à sa famille ou à des proches.
Ce droit est strictement personnel et incessible.
Article 2 CAVALIERS ET VISITEURS
Tout membre et cavalier du centre équestre est responsable de l’accueil et de la propreté de l’établissement. Les cavaliers plus expérimentés et connaissant les lieux se doivent d’aider les nouveaux venus.
Le rangement dans les écuries, la sellerie et le club house est l’affaire de tous.
Le club house est mis gracieusement à la disposition des adhérents du club. Merci de le respecter et de le conserver dans un bon état de propreté.
Stationnement /sécurité
Le déplacement à pied est le seul à être autorisé au sein des écuries ; les véhicules, y compris les vélos et cyclomoteurs, doivent stationner sur les aires prévues à cet effet en veillant à laisser le libre passage aux véhicules de sécurité et de secours.
Les poussettes sont également interdites au sein des écuries.
Les chiens doivent être laissés dans les voitures ou être impérativement tenus en laisse dans l’enceinte de l’établissement. Tout accident provoqué par un chien dans l’enceinte de l’établissement engagera la responsabilité de son propriétaire.
Interdiction de fumer
Il est strictement interdit de fumer dans l’enceinte de l’établissement, sur les aires intérieures et extérieures.
Comportement
Tous cavaliers ou visiteurs sont tenus de faire preuve de courtoisie et de respect aussi bien vis-à-vis des salariés de l’établissement que des autres cavaliers ou visiteurs, ainsi que de respect vis-à-vis des équidés.
Au cours de toutes les activités, les cavaliers doivent observer une obéissance à l’encadrement et appliquer les consignes de sécurité fixées.
Accès aux installations sportives
Les aires de pratiques sportives ne sont accessibles qu’aux personnes ayant réglé leur droit d’accès.
L’établissement équestre est accessible au public de 08h30 à 18h00, et cela du lundi au samedi.
Circulation dans les écuries
Les visiteurs et cavaliers de l’établissement doivent veiller à :
· Ne pas aborder les chevaux sans les prévenir et éviter les gestes pouvant les effrayer,
· Ne rien donner à manger aux équidés.
Les enfants sont sous la surveillance de leurs parents qui doivent les maintenir hors de portée des équidés et du matériel ainsi que de veiller à empêcher toute manifestation bruyante.
Il est strictement interdit de courir dans les écuries. Tous les jeux, de balles ou autres, sont également prohibés. Certaines clôtures sont électrifiées, surveillez bien vos enfants.
L’accès aux locaux et aires de stockage et d’entretien (hangar à paille et à foin, garage à matériels d’exploitation, sellerie du dirigeant...) est strictement interdit à toute personne en dehors du personnel.
Article 3 ASSURANCE
Tenue et matériel
Une tenue vestimentaire correcte et adaptée à la pratique de l’équitation est de rigueur au sein de l’établissement.
Le port du casque est obligatoire pour tous les cavaliers, y compris les propriétaires d’équidés. Il doit être porté afin de constituer une protection effective pour le cavalier et être conforme à la réglementation en vigueur.
Assurances
Les membres sont obligatoirement assurés pour leur responsabilité civile dans le cadre de l’assurance de l’établissement, durant le temps de l’activité équestre. Il leur appartient de prendre connaissance, au secrétariat de l’étendue et des limites de garanties qui leur sont ainsi accordées. L’établissement tient à la disposition de ses clients différentes formules d’assurance en responsabilité civile et individuelle accident, couvrant la pratique de l’équitation.
Il est obligatoire de souscrire à la licence FFE couvrant tous les risques en RC et individuelle accident.
Les mineurs sont sous la responsabilité des parents en dehors des cours et des activités encadrées par le personnel du Centre Equestre de la Vélarderie. Pour des raisons de responsabilité lorsque le club est fermé aucune personne n’est autorisée à y rester. Dans tous les cas la présence d’un adulte est obligatoire.
L’établissement n’assure pas le gardiennage des effets personnels des cavaliers, en cas de disparition il ne peut être tenu pour responsable.
La responsabilité de l’établissement équestre est dégagée dans le cas d’un accident provoqué par une inobservation du règlement intérieur.
Article 4 DISPOSITIONS GENERALES
Prise en charge des enfants mineurs
Les cavaliers mineurs ne sont sous la responsabilité de l’établissement équestre que durant le temps d’activité équestre encadrée et durant le temps de préparation de l’équidé et le retour à l’écurie, soit ¼ d’heure avant et après l’activité. En dehors des temps d’activités et de préparations les mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents ou de leur tuteur légal, y compris lors de l’utilisation libre des installations sportives.
Vols au sein de l’établissement
Les locaux mis gracieusement à la disposition des cavaliers pour entreposer leurs affaires ne sont pas sous surveillance. Aucune assurance spéciale n’ayant été souscrite, les cavaliers et leurs accompagnateurs entreposent leurs matériels et effet personnel à leurs risques et périls.
Sanctions
Des sanctions, allant de la mise à pied provisoire jusqu’à l’exclusion sans restitution du droit d’entrée ou de la cotisation, peuvent être prises contre tout cavalier ou visiteur ne respectant pas le présent règlement.
Les cavaliers peuvent se voir refuser un renouvellement de leur inscription au sein de l’établissement au motif d’un non-respect de règlement intérieur ou d’un manquement à la probité et à l’honnêteté.
Autorité de l’enseignant
L’enseignant est la seule personne pouvant intervenir lors des leçons. Les parents, clients ou visiteurs ne peuvent en aucun cas intervenir lors des leçons. Si l’enseignant l’estime nécessaire, il pourra demander aux parents, clients ou visiteurs de s’éloigner du lieu d’enseignement.
Propriétaires d’équidés
Les propriétaires d’équidés sont tenus de respecter le présent règlement.
Seul le propriétaire, majeur, peut pratiquer l’obstacle sur les installations sans la présence d’un enseignant.
Le propriétaire signera un contrat avec l’établissement équestre pour déterminer les modalités de prise en pension de son équidé.
Droit à l’image
Les cavaliers et propriétaires d’équidés en pension acceptent d’être recensés dans le fichier informatique du club et bénéficient directement auprès du club d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi du 06 janvier 1978 modifiée.
Lors de l’établissement du bulletin d’inscription, ils acceptent que leur image ou celle de leur enfant soit utilisée par l’établissement dans le cadre de la pratique des activités équestres. Dans le cas contraire, merci de le signaler.
Article 5 CONDITIONS ET PRATIQUE DE L’ACTIVITE
Cours
Les cours sont organisés suivant un planning établi en début de saison.
Le contenu pédagogique des leçons est à l’initiative de l’enseignant. Il peut comporter des parties théoriques (en salle) ou pratiques (en écurie), des séances en extérieur ou des animations diverses.
Pour le bon déroulement des cours, les cavaliers doivent arriver équipés et prévoir assez de temps avant et après la séance afin de préparer et soigner son cheval ou son poney.
Les cavaliers arrivés en retard ne pourront en aucun cas prétendre rattraper ce retard ou à une éventuelle réduction.
L’enseignant détermine le niveau des cavaliers et la constitution des reprises (cours), il peut être amené à demander la participation des cavaliers pour l’installation ou le rangement d’équipements spécifiques pour la leçon.
Concours et manifestations
Les cavaliers du club peuvent être amenés à participer aux manifestations organisées par le centre équestre ou d’autres établissements équestres.
Suivant les manifestations il y a certaines conditions de participations (niveaux de galops, tarifs…). Celles-ci sont indiquées sur la fiche d’inscription affichée sur le panneau d’informations.
A la date limite d’inscription les cavaliers inscrits seront engagés.
Pour toute annulation de participation, après inscription sur la fiche, il sera retenu le montant des droits d’engagements, ces derniers sont payés par le club 15 jours avant.
Chaque cavalier doit s’inscrire après accord de l’enseignant et des parents pour les mineurs.
Le coût indiqué sur la fiche comprend :
- L’encadrement (coaching)
- La mise à disposition du cheval pour les non-propiétaires
- L’engagement du cavalier
- Le transport des chevaux
Stages et examens
Pendant les vacances scolaires les cours sont suspendus et des stages de perfectionnement ou à thème peuvent être organisés.
Préparation et passage des examens "Galops":
Les cavaliers sont invités à présenter les examens des Galops, plusieurs formules sont proposées pour les préparations et le passage des examens.
Dans tous les cas, l’enseignant donne son avis pour la participation du cavalier à l’examen.
- Préparation
o Dans le cadre des cours normaux, essentiellement sur la technique équestre.
o Lors de journées de stage pendant les vacances, préparation sur l’ensemble du programme (connaissance du cheval, travail à pied, connaissances théoriques….)
- Examen
o Lors des sessions organisées
o Lors des participations aux concours sous certaines conditions.
Utilisation des équipements
Si les aires d’évolution sont occupées, l’autorisation de pénétrer au sein de cette aire doit être demandée à l’enseignant présent ou à défaut aux personnes déjà présentes. Si du matériel est mis en place, il devra être rangé.
Les cours dispensés par le personnel du centre équestre ont toujours la priorité dans l’utilisation des installations du centre.
Aucun cheval extérieur au club n’est admis dans l’enceinte sans autorisation.
Article 6 CARTES
Les cartes d’heures ne sont valables que sous réserve d’être à jour de sa cotisation.
Toutes les prestations sont payables d’avance.
Une carte est la propriété d'un seul adhérent et ne peut être partagée avec une autre personne.
Les leçons retenues et non décommandées au plus tard la veille avant 18h restent dues.
Article 7 FORFAITS
Afin d’encourager la pratique régulière qui permet d’améliorer la progression des cavaliers et de faciliter la gestion de nos activités plusieurs forfaits sont à votre disposition.
« Plus vous êtes régulier, moins c’est cher »
Les forfaits sont nominatifs et ne peuvent être partagés avec une autre personne.
Seuls les cours annulés par le club seront rattrapables, ainsi que 2 cours par trimestre (sauf certificat médical).
Les séances des forfaits manqués pendant le trimestre peuvent être rattrapés, dans la mesure des places disponibles, si et seulement si l’annulation est faite au moins 24h à l’avance (rattrapage uniquement dans le trimestre).
Les cours ne peuvent pas être rattrapés sur un autre trimestre et en aucun cas après le 31 Août.
